Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.cellastab.com les informations suivantes :

Informations légales

Propriétaire : COMPETENCE MAIN D’OEUVRE TECHNIQUE
Siège social : ZA Les Garelles Ouest, 1 Allée des Bigarreaux – 69 690 BESSENAY
Mail : comotec@9business.fr
Tél. : +33 (0)4 74 70 95 33
Capital : 7 622,45 €
SIRET : 398 838 466 00025
TVA intracommunautaire : FR
RCS de Bessenay : 398 838 466

Conception et réalisation du site internet : SAS Multi Web 48
3 boulevard Lucien Arnault – 48000 Mende
Mail : contact@multi-web.fr
Tél. : +33 (0)9 50 33 33 85

Directeur de la publication : M Jean-Michel Devoisin
Mail : comotec@9business.fr

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tél. : +33 (0)8 20 69 87 65

Données personnelles

Le site www.cellastab.com n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles.

Propriété intellectuelle

L’accès au site vous confère un droit d’usage privé. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

Informations légales

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à : Comotec – ZA Les Garelles Ouest, 1 Allée des Bigarreaux – 69 690 BESSENAY (Tél : 04 74 70 95 33).

Tous les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur dégage la responsabilité de Multi Web 48 pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.

Les cookies

Pour consulter la page relative aux informations sur les cookies, cliquez-ici.

Menu